Rechercher
0 élément
Accueil
Présentation
Orientations Royales
Mot du Directeur
Ressort territorial
Création
Missions
Organisation structurelle
Politique Qualité DE L'AUNDG
Réglementation
Planification urbaine
Etudes de développement territorial
Documents d'urbanisme
Etudes de restructuration
E-services
E-Note
E-Commissions
E-Prestations
E-Vente de documents
Géoportail
Pré-Instruction
E-réclamation
Les actualités
Annonces
Appels d'offres
Recrutements
Traitement des requête
Conseil d’administration
Avis
Certification ISO
Guide
Contactez-nous
Rechercher
0 élément
Accueil
Présentation
Orientations Royales
Mot du Directeur
Ressort territorial
Province de Nador
Province de Driouch
Province de Guercif
Création
Missions
Organisation structurelle
Politique Qualité DE L'AUNDG
Réglementation
Planification urbaine
Etudes de développement territorial
Circulation et transport
Durabilité et résilience territorial
Reabilitation des kasbahs
SDAUs
charte architecturale et mise aniveau
Documents d'urbanisme
Carte interactive des documents d'urbanisme
Introduction aux documents d'urbanisme
Etat des documents d'urbanisme
Etudes de restructuration
E-services
E-Note
E-Commissions
E-Prestations
E-Vente de documents
Géoportail
Pré-Instruction
E-réclamation
Les actualités
Annonces
Appels d'offres
Recrutements
Traitement des requête
Conseil d’administration
Avis
Certification ISO
Guide
Contactez-nous
E-Rendez-vous
Déposer
E-Note
Déposer
Suivre
E-INSTRUCTIONS
Consulter
E-prestation
Calculer
Suivre & Régler
E-VENTE
Consulter
E-Courrier
Ajal
Chikaya
BO digital
PRÉ-INSTRUCTIONS
déposer
Suivre
Géo-portail
Consulter
Message d'état
Veuillez vous connecter pour accéder à ce formulaire.
Titre
Année
Numéro
Type
- Tout -
DAHIRS ET LOIS
DÉCRETS
CIRCULAIRES
ARRÊTES
Urbanisme
Agences Urbaines
Autres
Titre
Année
Numéro
Type
Reglementation
دورية بخصوص الوثائق اللازمة للحصول على مذكرة المعلومات التعميرية
CIRCULAIRES
دورية بخصوص تفعيل مخرجات الدليل المرجعي للمرافق العمومية والخاصة ذات النفع العام
دورية بخصوص الوثائق اللازمة للحصول على مذكرة المعلومات التعميرية
دورية بخصوص المقاربة المتجددة لإعداد ضوابط التهيئة
قرار مشترك لوزيرة إعداد التراب الوطني والتعمير والإسكان وسياسة المدينة ووزير ا لداخلية رقم 1032.21 صادر في 30 من 13 أبريل 2021
CIRCULAIRES
Décret n° n°2.17.586 du 10 octobre pris pour l'application de la loi n° 94.12 relative aux constructions menaçant ruine et à l'organisation des opérations de renouvellement urbain.
Urbanisme
Dahir du 29 octobre 1937 portant création de servitudes de visibilité.
Urbanisme
Dahir du 29 Avril 1938 portant création d'une zone d'isolement autour des cimetières dans les villes nouvelles.
Urbanisme
Décret n° 2-76-69 du 8 octobre 1977 pris pour l'application du dahir portant loi n° 1-76-258 du 8 octobre 1977 relatif à l'entretien des immeubles et l'installation de conciergeries dans les immeubles d'habitation.
Urbanisme
Dahir portant loi n°1-76-258 du 8 octobre 1977 Relatif à l’entretien des immeubles et à l’installation de conciergeries dans les immeubles d’habitation.
Urbanisme
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page courante
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
…
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »